Règlement du Foyer Rural

Article 1 : La carte d'adhérent

Cette carte est obligatoire pour avoir accès aux activités du Foyer Rural. Elle est nominative et comprend l'assurance responsabilité civile et individuelle - accident.

Carte individuelle :

- Pour le 1er adhérent : 18 euros

- Pour le 2ème adhérent : 15 euros

- A partir du 3ème adhérent : Carte gratuite.

Article 2 : La cotisation

En adhérant, vous payez votre cotisation annuelle pour chaque activité, basée sur 30 semaines de pratique. Pour certaines activités, le prix de la licence est compris dans la cotisation annuelle. La cotisation doit obligatoirement être réglée dans les 30 jours qui suivent le début de l’activité.

Article 3 : Facilités de paiement

La cotisation est due pour l'année, cependant le Foyer Rural permet le fractionnement du paiement en trois chèques remis lors de l'inscription. D'autres conditions sont possibles en nous contactant et après avis du Conseil d’Administration.

Article 4 : Le remboursement de la cotisation de l'activité

Le Règlement Intérieur du Foyer Rural autorise le remboursement de sa cotisation à un adhérent, si celui-ci ne peut pour cas de force majeure, pratiquer ou continuer à pratiquer une activité, sur présentation d'un justificatif (médical ou employeur...). Ce remboursement se fera au prorata du temps de pratique.

Article 5 : Jours vaqués

Les activités n'ont pas lieu les jours de congés ou vacances scolaires ainsi que les jours fériés officiels.

Article 6 : Certificat médical

Il est obligatoire pour toute pratique sportive. Il est à remettre à l'animateur de l’activité sportive dès le début des activités.

Article 7 : Conditions de création et de maintien des activités

Le Foyer Rural n'assure la création et le maintien d'une activité qu'à condition d'un nombre suffisant d'adhérents ayant effectivement réglé leur cotisation. En cas d'annulation d'une activité, les adhérents sont informés de la décision, et remboursés de leur cotisation.

Article 8 : Responsabilité

Les enfants doivent être confiés à l'animateur par un adulte. Ce dernier s'assurera du déroulement effectif de l'activité et viendra rechercher l'enfant à la fin de la séance. La responsabilité du Foyer Rural ne pourra pas être recherchée en dehors de ce cadre précis.